Category: La Newsletter

Infos ressources, monde économique et associatif, le 23 oct 2018

EDITO :

Les associations qui emploient un ou plusieurs salariés, soit aujourd’hui 1 association sur 5, sont-elles des employeurs comme les autres ? Y aurait-il un droit du travail et un droit social « associatif » ?

Le droit du travail, qui régit les relations entre les employeurs et les travailleurs, est en constante évolution. L’association employeur doit donc être sans cesse en alerte sur l’application des changements.

Le Guide des associations employeurs est publié par Associathèque.

             Pour mutualiser des emplois à temps partiels et être sûr d’être dans les clous, peut-être vaut-il mieux s’adresser à un Groupement d’employeurs (adresses ci-dessous) !

 

Le saviez-vous ?

Les associations peuvent bénéficier gratuitement des compétences d’un expert-bénévole, pour une durée de 3 heures. Contacter Passerelles et Compétences  par mail : nantes@passerellesetcompetences.org

25 000 associations de moins en 2017

C’est une première en France. Le nombre d’associations, en constante progression depuis plus de 10 ans, stagne autour de 1,3 million. Comme l’explique l’association Recherches&Solidarités, à l’initiative de l’enquête, “La proportion des associations en grande difficulté a diminué. Sans risque d’erreur, cela traduit la disparition de bon nombre d’entre elles, de l’ordre de 25 000“. Une litote qui pourrait faire sourire si la situation n’était pas si inquiétante. En savoir plus : La France associative en mouvement 16ème édition de septembre 2018

Selon l’enquête, entre 2012-2016, 10 800 associations, en moyenne annuelle, ont cessé d’employer des salariés contre 12 500 en 2017. La suite sur Loi 1901  

 L’innovation sociale est-elle d’utilité sociale ?

La définition “officielle” de l’innovation sociale est la suivante : “Elle consiste à élaborer des réponses nouvelles à des besoins sociaux nouveaux ou mal satisfaits dans les conditions actuelles du marché et des politiques sociales.A lire sur Loi 1901

Faire un don à une association car donner fait du bien

Ici l’auteur ne fait pas allusion au bénévolat ; c’est pourtant une source de financement qu’il ne faut pas oublier de valoriser dans les comptes d’exploitation associatifs. A retrouver sur Loi 1901

 

Le Forum TRAVAILLER AUTREMENT

se déroulera le mardi 6 novembre 2018 de 9 h 30 à 16 h 30

à la Manufacture des tabacs, 10 bis Bd de Stalingrad à NANTES

Organisé conjointement par  IEP-GE, COJOB, CRESS, les ECOSSOLIES, et plusieurs entreprises

Détail du programme et inscription sur Travailler autrement 2ème édition

Infos ressources monde associatif et ESS, le 06/06/2018

VIE ASSOCIATIVE

Prélèvement à la source : focus sur les associations employeurs

Les associations, en tant qu’employeurs, seront soumises à une obligation de collecte de l’impôt lorsqu’elles verseront les salaires. Pour les aider à s’y préparer, l’administration fiscale a publié des instructions …

La suite sur Associatheque.fr         NB : lorsque le salarié est mis à disposition par un Groupement d’Employeurs, c’est celui-ci qui gérera le prélèvement.

N’est pas salarié qui veut ! Un bénévole demande la requalification de sa relation en contrat de travail … A lire sur le blog Associathèque

Connaissez-vous la fiscalité applicable aux associations ? La gestion bénévole et désintéressée ne suffit pas à exonérer d’impôts commerciaux une association si elle concurrence une entreprise commerciale… La suite sur Associatheque

Évaluer l’utilité sociale de son activité Conduire une démarche d’auto-évaluation

Les acteurs associatifs ne doivent pas attendre que les pouvoirs publics définissent seuls les critères de mesure : ils doivent anticiper et définir leurs propres critères d’évaluation. La suite sur AVISE.org

Vous êtes organisateur de spectacles à titre occasionnel. Si l’organisation de spectacles n’est pas votre activité principale ou que vous êtes un groupement d’artistes amateurs bénévoles, vous devez . . . A lire dans URSSAF.fr

Les groupements d’employeurs non marchands ont le vent en poupe, c’est l’INJEP qui le dit, relayé par Loi1901.com

La France bénévole 2018,

cette 15ème édition annuelle revient sur les 25% de Français bénévoles actifs dans une association. . .  Elle fait le point sur les différents moyens de les accompagner, et montre comment, parmi eux, Internet est devenu un facilitateur et un accélérateur d’engagement. Une étude de Recherches et Solidarités

OPEN ASSO, la plateforme collaborative du monde associatif

Première plateforme collaborative conçue spécifiquement pour les associations, OpenAsso a 2 ambitions premières : donner accès à des articles de qualité sur des sujets du quotidien et permettre à leurs responsables d’échanger entre eux et avec des experts. Voir le site.

 

RESSOURCES HUMAINES et ECONOMIQUES

Expression collective des salariés. Le Comité Social et Economique résulte de la fusion

des 3 organisations chargées de l’expression collective des salariés. Découvrez le Guide complet CSE qui regroupe 3 dossiers ; voir Service Public ; Guide payant sur bibliothèque.juritravail.com

Actu FNGE : saisine du Premier ministre au sujet des GE, Le 06 juin, la FNGE sera donc auditionnée afin de recueillir son analyse et son point de vue sur la réalité des Groupements d’Employeurs.

Syndicat “loi 1884” totalement dédié au service de l’emploi dans les Groupements d’Employeurs, La FNGE associe les avantages d’un syndicat et offre les services d’une fédération. Elle représente actuellement plus de 80 groupements d’employeurs.

Organiser et gérer les congés payés, Tous les salariés ont droit à des congés, peu importe leur temps de travail ou le contrat signé. Calcul & fractionnement, maladie, CDD, prise anticipée . . . C’est à l’employeur …

Article rédactionnel sur le Journal du Net, dossier payant accessible sur Juritravail.com

Le Règlement Général de Protection des Données (RGPD) est applicable à compter du 25 mai  2018 !

Toutes les structures stockant ou manipulant des données personnelles de clients ou de salariés devront, à cette date, être en conformité avec le règlement, sous peine de sanctions. Suite sur Juritravail.com/informez les salariés

Job d’été : n’oubliez pas vos obligations, la suite sur URSSAF.fr

Bilan de conformité, grâce à Juritravail.com toutes les entreprises de plus d’un salarié sont tenues d’avoir des documents et affichages obligatoires

« Je prends plaisir à venir au travail tous les matins » 

Quitter un groupe de 800 salariés après quatorze ans de travail pour occuper un emploi à temps partagé entre trois entreprises: un pari fou ? Témoignage dans Ouest France relayé par Le Portail du Temps partagé.

 

L’association AGEPLA a tenu son Assemblée Générale mercredi 30 mai 2018.

Le rapport d’activité est en ligne.

Elle a été suivie d’une présentation du projet de loi sur la Réforme de la Formation Professionnelle qui a suscité beaucoup d’intérêt dans l’auditoire.

 

 

 

 

 

Infos ressources monde associatif & ESS, le 3 mai 2018

CETTE LETTRE D’INFORMATION est la 50ème réalisée par AGEPLA et IEP.

Basée sur une revue de presse, elle donne des informations sur le monde associatif et sur les évolutions pratiques et juridiques concernant les employeurs, c’est-à-dire en lien avec notre métier de Groupement d’employeurs. Faites-nous part de vos remarques et de vos besoins.

Si votre association a des salariés, vous pouvez également vous inscrire à la Newsletter IEP sur le site www.iep-ge.fr

VIE ASSOCIATIVE

L’essentiel de la vie associative de la Loire-Atlantique en 2017

27 000 associations, 265 000 bénévoles, 4 370 associations employant 45 000 salariés… La suite sur Recherches et solidarités.

Frais kilométriques des bénévoles pour la réduction d’impôt

Les frais engagés par les bénévoles dans le cadre de leur activité associative, non remboursés par l’association, peuvent ouvrir droit, sous certaines conditions, à une réduction d’impôt sur le revenu. Lorsque le bénévole n’est pas en mesure de justifier du montant effectif des dépenses, ses frais sont évalués forfaitairement en fonction d’un barème kilométrique.

Ainsi le barème 2018 pour l’année 2017 s’élève à : 0,311 euro par kilomètre parcouru si le bénévole se déplace en véhicule automobile et  0,121 euro par kilomètre parcouru s’il se déplace en vélomoteur, scooter ou moto.                        Service public / Rubrique Associations>Fonctionnement>Bénévoles.

Financez votre projet associatif étudiant : dépôt des dossiers avant le lundi 4 juin 2018

La quatrième session d’attribution de subventions des projets associatifs étudiants pour l’année universitaire 2017-2018 est ouverte jusqu’au lundi 4 juin 2018. Site Université Nantes.

« La France Bénévole, franchir le pas »

Les Français sont de plus en plus nombreux à vouloir agir pour les autres et se rendre utiles. Le cadre peut être organisé ou informel ;  RECHERCHES ET SOLIDARITES analyse pour nous le bénévolat en association.

Indemnités de stage

Pour la déclaration de revenus 2018, les indemnités de stage perçues en 2017 sont exonérées d’impôt sur le revenu dans la limite du montant du Smic annuel. A lire sur Le Particulier.

CETTE LETTRE D’INFORMATION est la 50ème réalisée par AGEPLA et IEP.

Basée sur une revue de presse, elle donne des informations sur le monde associatif et sur les évolutions pratiques et juridiques concernant les employeurs, c’est-à-dire en lien avec notre métier de Groupement d’employeurs. Faites-nous part de vos remarques et de vos besoins.

Si votre association a des salariés, vous pouvez également vous inscrire à la Newsletter IEP sur le site www.iep-ge.fr

Et RETROUVONS-NOUS en ASSEMBLEE GENERALE 

AGEPLA tiendra son Assemblée Générale mercredi 30 mai 2018, à partir de 16 h30

au 1er étage de la Mairie de Chantenay, Place de la Liberté 44100 Nantes

Elle sera suivie à 18h00 d’une présentation du projet de loi sur la Réforme de la Formation Professionnelle.

Les adhérents seront invités par mail.

Tous les lecteurs de notre Newsletter peuvent s’inscrire ; il suffit d’envoyer un courrier à contact@agepla.fr

N’attendez pas de recevoir l’invitation pour réserver cette date.

 

 

 

 

 

Infos ressources ESS et monde associatif, le 23/01/2018

Les étudiants effectuant un stage d’au moins 2 mois, peuvent désormais cotiser à la retraite au titre de leur stage, en validant jusqu’à deux trimestres de retraite. Pour 2018, le montant des cotisations est fixé à 397 € par trimestre. Un article du Particulier-Lefigaro.

Le chèque repas des bénévoles : le grand oublié des petites associations. Loi1901.com pour ses abonnés

Un vide-grenier pour financer votre association ?
Le guide des vides-greniers de Ouest-France recensent des milliers de rendez-vous. Voir Infolocale.fr

Les avantages de travailler en temps partagé
Travailler dans un groupement d’employeurs, ça vous tente ? Quelques infos pratiques pour tout savoir sur le temps partagé ! YouTube

Une circulaire du Premier ministre datée du 3 janvier 2018 présente les modalités de mise en œuvre du Grand plan d’investissement (GPI). Quatre axes prioritaires sont déclinés en 25 initiatives, dont :
édifier une société de compétences (former et accompagner vers l’emploi 1 million de chômeurs faiblement qualifiés et 1 million de jeunes décrocheurs, transformer le premier cycle universitaire, etc.) A lire sur Vie-publique.

Les attentes des « Millénnials » par rapport au marché du travail
Pour répondre à cette question, la même étude avance que 83 % des jeunes diplômés s’attendent à ce que leur premier employeur accorde une attention particulière … Une tribune publiée par EMLV ou consultable sur Linkedin

Le temps partagé est la rencontre entre le besoin à temps partiel et récurrent d’une entreprise et un expert travaillant à temps partiel pour plusieurs entreprises.
Le Portail du temps partagé.

Infos ressources ESS et monde associatif, le 22/12/2017

Découvrez les Essentiels de la vie associative

Dans chacun des départements, les associations jouent un rôle primordial d’animation, de lien social et de soutien aux personnes fragiles. Elles représentent aussi un enjeu économique important : en moyenne nationale, un salarié privé sur dix travaille aujourd’hui dans ce secteur qui continue à créer de l’emploi.

Découvrez et téléchargez “l’essentiel de la vie associative” de votre département, actualisé pour la troisième année consécutive, grâce à la confiance et au soutien de la direction de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative.

 

AGEPLA et IEP seront présents au FORUM DU BENEVOLAT vendredi 26 et samedi 27 janvier 2018 à la MANU

En effet, les groupements d’employeurs ont besoin de bénévoles pour accompagner les salariés dans la recherche de nouveaux adhérents.  Sites www.agepla.fr et  www.iep-ge.fr

 

Financer son association : un défi, des solutions

Avec P&C, c’est toute une palette d’appuis, d’accompagnements et de conseils auxquels vous, associations de solidarité, pouvez faire rapidement appel. Alors n’hésitez plus, prenez contact par courriel à nantes@passerellesetcompetences.org . Et consultez les pages de Passerelles et Compétences.

Prélèvement à la source : les réductions fiscales pour les dons aux associations sont maintenues

Avec le prélèvement à la source, les réductions d’impôt pour les dons versés en 2018 seront maintenues. Comment cela va-t-il fonctionner ? Lire la suite.

 

Infos ressources ESS et monde associatif, le 20/04/2017

Salariés, employeurs, tous concernés par le CPA

Compte Personnel d’Activité

qui regroupe le compte personnel de formation (CPF)

le compte personnel prévention de la pénibilité (C3P)

et le compte engagement citoyen (CEC)

Une conférence – débat sur le CPA est proposée à l’issue de notre Assemblée Générale

jeudi 18 mai 2017 : à 16h00 Assemblée Générale, à 17h15 conférence

à la Mairie Barberie à Nantes, 103 rue Pierre Yvernogeau

Chronobus C2 arrêt La Close & parking à volonté

Conférence animée par Séverine SALAFIA

                                         Conseillère Ressources Humaines à l’URIOPSS

(Union d’associations du secteur sanitaire, social et médico-social).

    Vous souhaitez en savoir plus, ou vous inscrire ? Cliquer ici

Read More

Infos ressources ESS et monde associatif, le 06/03/2017

Et si vous recrutiez un DRH à temps partagé ?

Vous devez établir un contrat de travail ? Régler une rupture conventionnelle?  Vous êtes le patron d’une PME et vous n’avez pas de DRH à plein temps. Lire la suite.

-A qui profite le Crédit d’impôt sur la taxe sur les salaires (CITS) instauré par la loi de finance 2017 ?

Si toutes les associations pourront bénéficier du CITS, toutes n’en tireront pas les mêmes avantages. Un article de l’ASH à lire ici.

-Télédéclarations des résultats 2016 : délai supplémentaire de 15 jours

Les entreprises ont désormais jusqu’au 18 mai pour réaliser la télétransmission de leurs déclarations de résultats, en mode échange de données informatisées (EDI) ou en mode échange de formulaire informatisé (EFI). Publié par Direction de l’information légale.

-DRH Attention à la délégation de pouvoirs aux termes ambigus

  Sur Juritravail.

-Droit à la déconnexion : quoi de neuf pour les salariés ?

Salariés connectés en dehors des heures de bureau, réponse à un courriel professionnel en soirée… article 55 de la loi du 8 août 2016 dite « loi Travail ». A lire sur Service public.

-SRDEII, budget 2017 : une nouvelle carte de l’ESS se dessine

L’ESS y trouve sa place, poussée en avant par les obligations légales qui s’imposent aux exécutifs régionaux et à la diplomatie des acteurs. A lire grâce à Chorum.

-Contrats à impact social (CIS) 

Son principe est d’attirer des investisseurs privés à financer des projets en indexant la rémunération du capital sur l’impact social attendu. La suite sur Chorum.

-Associations : les nouvelles bases forfaitaires vous concernent

Certains intervenants des associations et des clubs sportifs, des associations de jeunesse et d’éducation populaire, certains employés des centres de vacances et de loisirs, les bénévoles associatifs . . . Panorama.

 

-L’association employeur / Remplir les obligations d’employeur de votre association

Ces associations sont-elles des employeurs comme les autres ? Y aurait-il un droit du travail et un droit social “associatif” ? Un guide bien utile disponible sur Associatech.

-Responsabilité du président de l’association pour travail dissimulé

Se soustraire intentionnellement à la déclaration préalable à l’embauche … Est engagée la responsabilité du président d’une association qui, lors d’un festival, exploitait les buvettes avec l’aide d’étudiants non déclarés. Lu sur Blog Associatech.

-L’association et les bénévoles. Le B.A. BA du bénévolat

Des fondements de l’action bénévole, à la formation, en passant par la protection sociale et la fiscalité… ce guide en accès libre  . . .  Associatech  propose ce guide.

-Festival CAS D’RAGE ! samedi 22 avril 2017 au Cinéma Bonne Garde,  20 Rue Frère Louis NANTES _  Le thème : L’IMPORTANCE DE L’AUTRE 

Compétition nationale de courts métrages – Table ronde – Actions urbaines – Artistes – Expos photos et BD. Le site ici ou  https://www.facebook.com/festivalcasdrage/

 

Le Baromètre 2016 du Travail à temps Partagé

Le « Portail du temps partagé » et ses partenaires ont réalisé la 2ème édition du baromètre annuel. Le Travail à temps partagé existe en France depuis 1995 avec la création des Groupements d’employeurs. Lire la suite.

-Reso Job Tour 2017 : le Tour de France de l’emploi en hôtellerie-restauration

Du 23 février au 16 mars 2017, le groupement d’employeurs Reso France est sur les routes de France pour la 4ème édition du Reso Job Tour. Lire la suite.

 

Infos ressources ESS & assos par AGEPLA le 24/10/2016

AGEPLA a fêté ses 10 ans en présence d’une centaine de participants

 A cette occasion, un nouveau groupement d’employeurs a été créé

IEP, Initiative Emploi Partagé.

Ce qui les distingue :

l’un est destiné aux associations et collectivités non assujetties à la TVA,

et l’autre à toutes les structures de l’Économie Sociale et Solidaire (fiscalisées).

IEP bénéficie des 10 ans d’expertises de l’équipe d’AGEPLA.

Ils ont pour même objectif l’emploi partagé et communiqueront donc souvent d’une même voix

logo-commun-agepla-iep-allege

Nous reviendrons ultérieurement sur ces deux événements.

 

A suivre les informations associatives et économiques à lire sur la toile. . .
1/  RESSOURCES HUMAINES et ECONOMIQUES
2/  VIE ASSOCIATIVE
3/  PARTENARIATS
4/  INFORMATIONS GENERALES
Read More